Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 16787 posée par M. Robert Hue

Prestation de service unique

La question est caduque

24/03/2005
Pertinence
Question n° 17162 posée par M. Robert Hue

Situation du service mobile d'urgence et de réanimation de l'hôpital d'Argenteuil

La question est caduque

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17682 posée par M. Robert Hue

Vaccination contre la tuberculose

La question est caduque

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18600 posée par M. Robert Hue

Situation du centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 19493 posée par M. Robert Hue

Retraite des assistantes maternelles

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/09/2005
Pertinence
Question n° 19661 posée par M. Bernard Angels

Insuffisance des projets de décrets d'application de la loi n° 2005-102

La question est caduque

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Bernard Angels

Manque de moyens accordés aux pathologies liées au vieillissement

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/10/2005
Pertinence
Question n° 0541G posée par Mme Raymonde Le Texier

Lutte contre la pauvreté

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

21/10/2005
Pertinence
Question n° 20128 posée par M. Robert Hue

Situation du service mobile d'urgence et de réanimation de l'hôpital d'Argenteuil

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 21376 posée par M. Bernard Angels

Financement du plan périnatalité

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence