Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 28222 posée par M. Rachid Temal

Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27865 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 25130 posée par M. Rachid Temal

Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 12142 posée par M. Arnaud Bazin

Situation de la caisse autonome de retraite des médecins de France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence
Question n° 07274 posée par M. Arnaud Bazin

Allongement des temps d'attente pour l'obtention de rendez-vous chez certains spécialistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/10/2018
Pertinence
Question n° 05594 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Avenir de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05300 posée par M. Arnaud Bazin

Réduction du nombre de postes d'internes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 04323 posée par M. Arnaud Bazin

Violences envers les professions médicales

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/04/2018
Pertinence
Question n° 17004 posée par M. Pierre Laurent

Postes en gynécologie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/06/2015
Pertinence
Question n° 15301 posée par Mme Dominique Gillot

Formation à la médecine libérale des étudiants en troisième cycle de médecine

La question est caduque

19/03/2015
Pertinence