Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00768 posée par M. Rachid Temal

    Avenir du service public de santé dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00797 posée par M. Rachid Temal

    Intégration de SOS médecins à l'accord de revalorisation de la visite à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00888 posée par M. Arnaud Bazin

    Accès des chiens guides d'aveugles dans certains lieux publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00894 posée par M. Sébastien Meurant

    Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01423 posée par M. Arnaud Bazin

    Fermetures de lits au sein des unités spécialisées en région parisienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01425 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 28220 posée par M. Rachid Temal

    Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24735 posée par M. Rachid Temal

    Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23810 posée par M. Francis Delattre

    Généralisation du principe de cotisations non génératrices de droits

    La question est caduque

    Pertinence Faible