Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

    Données statistiques sur les transports en commun

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

    Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry

    Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0430S posée par Mme Raymonde Le Texier

    Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite barreau de Gonesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15467 posée par M. Bernard Angels

    Tarifs des péages autoroutiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22391 posée par M. Hervé Maurey

    Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transport

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24444 posée par M. Christian Manable

    Enquête publique sur la liaison ferroviaire Picardie/Creil-Roissy

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01322 posée par M. Hervé Maurey

    Périmètre de compétence des autorités organisatrices de transports

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01958 posée par M. Rachid Temal

    Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02198 posée par M. Olivier Paccaud

    Inscription au permis de conduire par voie dématérialisée

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible