Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

137 questions

  1. Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

    Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16648 posée par M. Bernard Angels

    Photographie aérienne par ballon captif

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16813 posée par M. Robert Hue

    Photographie aérienne par ballon captif

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

    Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18305 posée par M. Robert Hue

    Prix des billets d'avion à destination des pays d'Afrique

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels

    Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20130 posée par M. Bernard Angels

    Photographie aérienne par ballon captif

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20279 posée par M. Robert Hue

    Projet de prolongement de l'A 16 au-delà de la Francilienne

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20411 posée par M. Robert Hue

    Infrastructures de transports pour le département du Val d'Oise dans le contrat de plan 2000-2006

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20467 posée par M. Robert Hue

    Conséquences pour les particuliers de l'incendie de leurs véhicules

    La question est caduque

    Pertinence Faible