Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 23948 posée par M. Bernard Angels

    Institution et montant de la contribution des services de distribution d'eau dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22054 posée par M. Bernard Angels

    Institution et montant de la contribution des services de distribution d'eau dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11262 posée par Mme Nelly Olin

    Accès à moindre coût à l'individualisation des contrats de fourniture d'eau à l'intérieur des immeubles collectifs d'habitation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11333 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues de stations d'épuration urbaine

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11189 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réorganisation du site Banlieue de Paris de la Générale des eaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07984 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elimination des boues des usines de traitement des eaux usées d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des travaux liés à l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00782 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la qualité des eaux de consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  9. Question n° 39127 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Persistance d'inondations fortes dans la vallée de l'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 35733 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Préservation de la qualité des eaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible