Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 11386 posée par M. Pierre Barros

    Seuils des dotations de solidarité rurale et urbaine

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10499 posée par M. Pierre Barros

    Droits à la retraite des sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10510 posée par M. Pierre Barros

    Budget 2024 de la sécurité civile

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10553 posée par M. Pierre Barros

    Fourniture d'armes et aide militaire accordées par la France à Israël

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10451 posée par M. Pierre Barros

    Travaux de prolongement du tramway 11 dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10452 posée par M. Pierre Barros

    Situation de Météo-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09979 posée par M. Pierre Barros

    Situation économique des centres sociaux dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10037 posée par M. Pierre Barros

    Situation du RER A

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09791 posée par M. Pierre Barros

    Situation de l'entreprise Valdunes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09705 posée par M. Pierre Barros

    Manque d'enseignants-remplaçants dans les écoles du Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne