Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 0043G posée par M. Louis Perrein
Equipement électronique: restructuration et investissements
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0110G posée par M. Louis Perrein
Aide à la Polynésie
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0185G posée par M. Louis Perrein
Concurrence dans les télécommunications
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0145G posée par M. Louis Perrein
Programme d'actions en Ile-de-France
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 0359G posée par M. Louis Perrein
Mesures concernant les banlieues
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 0018G posée par M. Louis Perrein
Politique de la ville
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence