Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

133 questions

Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc

Effectifs scolaires

Réponse du ministère : Éducation

12/05/1978
Pertinence
Question n° 26314 posée par Mme Hélène Luc

Dossier scolaire: suppression

Réponse du ministère : Éducation

12/05/1978
Pertinence
Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc

Assistants d'universités: situation

Réponse du ministère : Universités

20/07/1978
Pertinence
Question n° 00107 posée par Mme Hélène Luc

Situation de l'enseignement à la rentrée scolaire

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1978
Pertinence
Question n° 29202 posée par M. Jacques Carat

Statut des professeurs adjoints d'EPS

Réponse du ministère : Premier ministre

22/02/1979
Pertinence
Question n° 29368 posée par M. Jacques Carat

Mensualisation des retraites du personnel de l'Education nationale

Réponse du ministère : Budget

08/03/1979
Pertinence
Question n° 02421 posée par Mme Hélène Luc

Suppression éventuelle de postes dans l'enseignement primaire

La question a été retirée

15/03/1979
Pertinence
Question n° 00179 posée par Mme Hélène Luc

Suppression de postes d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1979
Pertinence
Question n° 29863 posée par M. Michel Giraud

Diminution des effectifs d'enseignants dans la région d'Ile-de- France

Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs

11/04/1979
Pertinence
Question n° 02535 posée par Mme Hélène Luc

Enseignement des langues étrangères

La question a été retirée

15/06/1979
Pertinence