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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 34121 posée par M. Jacques Carat

   Personnel militaire féminin du service de santé

   Réponse du ministère : Défense

   08/05/1980

   Pertinence

2. Question n° 06323 posée par M. Michel Giraud

   Situation des infirmières et infirmiers libéraux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/06/1982

   Pertinence

3. Question n° 0192S posée par Mme Hélène Luc

   Maintien de l'école d'infirmières de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Santé et famille

   22/05/1987

   Pertinence

4. Question n° 0352S posée par Mme Hélène Luc

   Suite donnée aux revendications des infirmières

   Réponse du ministère : Famille

   09/10/1991

   Pertinence

5. Question n° 15501 posée par M. Paul Loridant

   Statut des infirmières de bloc opératoire de l'Institut Gustave-Roussy de Villejuif (Val-de-Marne)

   Réponse du ministère : Travail

   09/05/1996

   Pertinence

6. Question n° 16448 posée par M. René Rouquet

   Situation des infirmiers psychiatriques

   Réponse du ministère : Santé

   04/07/1996

   Pertinence

7. Question n° 0631S posée par M. Lucien Lanier

   Situation des infirmiers et infirmières des hôpitaux psychiatriques

   La question est caduque

   16/04/1997

   Pertinence

8. Question n° 0254S posée par M. Jean Clouet

   Conditions d'équivalence entre un diplôme d'Etat algérien et le diplôme français correspondant

   Réponse du ministère : Emploi

   29/04/1998

   Pertinence

9. Question n° 0807S posée par Mme Hélène Luc

   Situation des infirmiers anesthésistes

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   10/05/2000

   Pertinence

10. Question n° 34557 posée par M. Serge Lagauche

    Situation des infirmières et infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    26/07/2001

    Pertinence