Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 05252 posée par M. Jean Clouet

    Eventuel transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0190S posée par Mme Hélène Luc

    Transfert de l'école nationale vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Grands travaux

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0390S posée par Mme Hélène Luc

    Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0016S posée par M. Lucien Lanier

    Suppression d'une classe préparatoire au concours des écoles vétérinaires au lycée Marcelin-Berthelot (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02618 posée par M. Pierre Laffitte

    Délocalisation de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0079S posée par Mme Hélène Luc

    Délocalisation de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 03682 posée par M. Gérard Larcher

    Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23445 posée par M. Christian Cambon

    Situation financière de l'École nationale vétérinaire de Maisons-Alfort.

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23467 posée par M. Jean-François Voguet

    Rénovation de l'École nationale vétérinaire d'Alfort

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06700 posée par M. Jean-François Voguet

    Avenir de l'École nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte