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417 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

417 questions

  1. Question n° 25972 posée par Mme Hélène Luc

    Crue de la Seine et de ses affluents: Prévention et réparation des dommages

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc

    Effectifs scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26314 posée par Mme Hélène Luc

    Dossier scolaire: suppression

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00061 posée par Mme Hélène Luc

    Application de la loi relative à l'interruption volontaire de la grossesse

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26351 posée par Mme Hélène Luc

    Bonneuil: école normale (création de postes de professeurs d'éducation physique)

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26352 posée par Mme Hélène Luc

    Bonneuil: école normale, création de postes de professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26425 posée par Mme Hélène Luc

    Livret scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26513 posée par Mme Hélène Luc

    SNCF: augmentation des tarifs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26551 posée par Mme Hélène Luc

    Machines-outils: fournisseurs titulaires étrangers

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02242 posée par Mme Hélène Luc

    Sécurité de la Centrale gazière d'Alfortville

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

    Pertinence Moyenne