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417 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
417 questions
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Question n° 25972 posée par Mme Hélène Luc
Crue de la Seine et de ses affluents: Prévention et réparation des dommages
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02209 posée par Mme Hélène Luc
Effectifs scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26314 posée par Mme Hélène Luc
Dossier scolaire: suppression
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00061 posée par Mme Hélène Luc
Application de la loi relative à l'interruption volontaire de la grossesse
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26351 posée par Mme Hélène Luc
Bonneuil: école normale (création de postes de professeurs d'éducation physique)
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 26352 posée par Mme Hélène Luc
Bonneuil: école normale, création de postes de professeurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26425 posée par Mme Hélène Luc
Livret scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 26513 posée par Mme Hélène Luc
SNCF: augmentation des tarifs
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 26551 posée par Mme Hélène Luc
Machines-outils: fournisseurs titulaires étrangers
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 02242 posée par Mme Hélène Luc
Sécurité de la Centrale gazière d'Alfortville
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence