Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 20857 posée par M. André Lardeux

Interconnexion sud TGV en Ile-de-France

La question est caduque

15/12/2005
Pertinence
Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 0727S posée par M. François Marc

Desserte ferroviaire grande vitesse intra-bretonne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/12/2009
Pertinence
Question n° 16045 posée par M. François Rebsamen

Avenir du fret ferroviaire en Côte-d'Or

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

18/11/2010
Pertinence
Question n° 18008 posée par M. Roland Courteau

Maintien et développement du fret ferroviaire

Réponse du Ministère chargé des transports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18039 posée par M. Thierry Repentin

Avenir du fret SNCF

Réponse du Ministère chargé des transports

07/04/2011
Pertinence
Question n° 19375 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Sauvegarde du service public de transport des marchandises

Réponse du Ministère chargé des transports

07/07/2011
Pertinence
Question n° 03312 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0430G posée par M. Christophe Priou

Conséquences de l'abandon du projet de Notre-dames-des-Landes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

11/07/2018
Pertinence
Question n° 08095 posée par M. Philippe Paul

Accessibilité ferroviaire du Finistère

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

06/12/2018
Pertinence