Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

203 questions

Question n° 02002 posée par M. Max Brisson

Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/08/2022
Pertinence
Question n° 20252 posée par M. Alain Cadec

École inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 12854 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09368 posée par Mme Nathalie Delattre

Précarité du métier d'assistant d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 08717 posée par M. Yves Détraigne

Statut du directeur d'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08650 posée par M. Olivier Paccaud

Directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08226 posée par Mme Élisabeth Doineau

Précarité des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08015 posée par Mme Agnès Canayer

Scolarisation des enfants handicapés et accompagnement par des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/12/2018
Pertinence
Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/10/2018
Pertinence