Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 10691 posée par M. Fabien Gay

Plan d'urgence pour l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2024
Pertinence
Question n° 08717 posée par M. Yves Détraigne

Statut du directeur d'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08650 posée par M. Olivier Paccaud

Directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/01/2019
Pertinence
Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des employés de vie scolaire

La question est caduque

27/04/2017
Pertinence
Question n° 24442 posée par Mme Patricia Schillinger

Difficultés des directeurs d'école dans le secteur de Saint-Louis dans le Haut-Rhin

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 18621 posée par M. Maurice Antiste

Précarité des postes d'emploi vie scolaire

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 17235 posée par M. Simon Sutour

Assistance administrative des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2015
Pertinence
Question n° 07487 posée par M. Simon Sutour

Situation des directeurs d'écoles primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/07/2013
Pertinence
Question n° 00124 posée par M. Maurice Antiste

Précarité des postes d'emploi vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23821 posée par M. Michel Delebarre

Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2012
Pertinence