Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

99 questions

Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence
Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

13/02/2020
Pertinence
Question n° 12854 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019
Pertinence
Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07236 posée par Mme Corinne Féret

Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 06958 posée par M. Jean Bizet

Dispositifs pour renforcer les effectifs d'auxiliaires de vie scolaire auprès des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06966 posée par M. Mathieu Darnaud

Recrutement des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

27/09/2018
Pertinence
Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 19032 posée par M. François Calvet

Réussite des élèves handicapés à l'école

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence