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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23282 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance des assistants de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19032 posée par M. François Calvet

    Réussite des élèves handicapés à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18777 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Stabilité dans l'encadrement des élèves handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17319 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des enfants dyslexiques et dyspraxiques en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17153 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Accès à l'école des enfants autistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15429 posée par M. Patrick Abate

    Accès aux activités périscolaires pour les enfants atteints de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible