Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/09/2021
Pertinence
Question n° 17825 posée par Mme Laurence Cohen

Déscolarisation et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/09/2020
Pertinence
Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/03/2020
Pertinence
Question n° 08226 posée par Mme Élisabeth Doineau

Précarité des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/12/2018
Pertinence
Question n° 06966 posée par M. Mathieu Darnaud

Recrutement des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06834 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

20/09/2018
Pertinence
Question n° 05236 posée par M. Dominique Théophile

Manque d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0259S posée par Mme Élisabeth Doineau

Accompagnants des élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole public

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/03/2018
Pertinence
Question n° 02988 posée par M. Antoine Lefèvre

Accompagnement des enfants en situation de handicap pendant le temps périscolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

01/02/2018
Pertinence