Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 05705 posée par Mme Jacqueline Alquier

Création d'un métier qualifié d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05714 posée par Mme Michèle André

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05876 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Pérennisation des contrats d'auxiliaires de vie scolaire et d'emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/10/2008
Pertinence
Question n° 05976 posée par Mme Claire-Lise Campion

Réforme des lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/10/2008
Pertinence
Question n° 07311 posée par M. Philippe Madrelle

Intégration scolaire des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/02/2009
Pertinence
Question n° 07542 posée par M. Daniel Dubois

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08324 posée par Mme Annie David

Situation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2009
Pertinence
Question n° 08598 posée par M. Antoine Lefèvre

Auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08674 posée par M. Yves Daudigny

Avenir des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/05/2009
Pertinence
Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence