Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/03/2018
Pertinence
Question n° 10977 posée par Mme Natacha Bouchart

Durée du contrat unique d'insertion en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/03/2014
Pertinence
Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/02/2014
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. Jean-Claude Leroy

Scolarisation des enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/10/2012
Pertinence
Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

Situation d'un emploi de vie scolaire

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence
Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2008
Pertinence
Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2007
Pertinence
Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence