Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

Situation d'un emploi de vie scolaire

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21856 posée par M. Luc Carvounas

Situation préoccupante des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 17347 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des employés de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 16571 posée par M. Jean-Marc Pastor

Sort des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16325 posée par Mme Claudine Lepage

Avenir des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/12/2010
Pertinence
Question n° 14402 posée par M. Ronan Kerdraon

Conditions d'accompagnement des élèves handicapés et avenir des emplois d'AVS et des EVS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

15/07/2010
Pertinence
Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

La question est caduque

30/07/2009
Pertinence
Question n° 09631 posée par M. Louis Nègre

Valorisation des métiers de l'accompagnement scolaire et social des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/07/2009
Pertinence
Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Auxiliaires de vie scolaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09187 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/06/2009
Pertinence