Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 21886 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des assistants de vie scolaire

La question est caduque

26/05/2016
Pertinence
Question n° 20144 posée par M. Olivier Cigolotti

Scolarisation des élèves en situation de handicap

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 1091S posée par M. Jean-Patrick Courtois

Mise en conformité des écoles dans le cadre de la loi de mise en accessibilité des établissements recevant du public

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/04/2015
Pertinence
Question n° 06534 posée par M. Roland Courteau

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06149 posée par Mme Michelle Demessine

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06069 posée par M. François-Noël Buffet

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05850 posée par M. André Trillard

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05852 posée par M. Robert Tropeano

Situation de la scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05861 posée par M. Philippe Adnot

Pénalisation des enfants sourds par le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05867 posée par M. Yann Gaillard

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/04/2013
Pertinence