Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 21198 posée par M. Loïc Hervé

Situation particulière des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20252 posée par M. Alain Cadec

École inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14351 posée par Mme Laurence Harribey

Manque de moyens dans les instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques et dans les unités localisées pour l'inclusion scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 13824 posée par Mme Esther Sittler

Statut des accompagnants des élèves en situation de handicap en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/01/2020
Pertinence
Question n° 10873 posée par M. Christian Cambon

Avenir des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/06/2019
Pertinence
Question n° 09864 posée par M. Olivier Paccaud

Enfants en situation de handicap scolarisés à l'école publique

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09419 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

Accueil et scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/03/2019
Pertinence
Question n° 06772 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/09/2018
Pertinence