Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

217 questions

Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 25526 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Prise en charge financière des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa

Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

09/09/2021
Pertinence
Question n° 23962 posée par M. Jean-Yves Leconte

Frais de scolarité pour les enfants à besoins particuliers scolarisés à temps partiel à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/07/2021
Pertinence
Question n° 21198 posée par M. Loïc Hervé

Situation particulière des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/03/2021
Pertinence
Question n° 21115 posée par M. Jean Hingray

Dérive inquiétante de la gestion des accompagnants des élèves en situation de handicap et détresse des familles concernées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20252 posée par M. Alain Cadec

École inclusive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17825 posée par Mme Laurence Cohen

Déscolarisation et handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

17/09/2020
Pertinence
Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/03/2020
Pertinence