Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 20805 posée par M. Guy Fischer

Situation et avenir des centres d'information et d'orientation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2005
Pertinence
Question n° 25533 posée par M. Jean Besson

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/12/2006
Pertinence
Question n° 26671 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 26685 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois vie scolaire (EVS)

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 00378 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pérennisation des dispositifs auxiliaires de vie scolaire (AVS) et emplois de vie scolaire (EVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00815 posée par M. Robert Tropeano

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/07/2007
Pertinence
Question n° 02159 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/10/2007
Pertinence
Question n° 03448 posée par M. Robert Tropeano

Emplois de vie scolaire accompagnant les enfants scolarisés en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03691 posée par M. Raymond Couderc

Pour une professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence
Question n° 03692 posée par M. Thierry Repentin

Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/03/2008
Pertinence