Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

Question n° 07438 posée par M. Yves Détraigne

Création du métier d'accompagnant à la réussite éducative

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/06/2023
Pertinence
Question n° 02666 posée par Mme Patricia Demas

Revalorisation du statut des auxiliaires de vie scolaire sur le temps périscolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02002 posée par M. Max Brisson

Crise d'attractivité du métier d'auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/08/2022
Pertinence
Question n° 00807 posée par Mme Cécile Cukierman

Publication du décret permettant que les assistants d'éducation bénéficient d'un contrat à durée indéterminée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Gestion du statut des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01248 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Statut des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01338 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Précarité des assistants d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00414 posée par M. Mickaël Vallet

Situation des assistants d'éducation dans l'enseignement public

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28331 posée par Mme Sonia de La Provôté

Publication du décret d'application de l'article 10 de la loi n° 2022-299 du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 28160 posée par Mme Nadège Havet

Recrutement des assistants d'éducation en contrats de travail à durée indéterminée

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence