Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 20352 posée par M. Robert Tropeano

Formation des enseignants des premier et second degrés et des personnels d'éducation

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 19182 posée par Mme Samia Ghali

Manque de moyens mis à la disposition des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence
Question n° 0226C posée par Mme Françoise Cartron

La rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/06/2011
Pertinence
Question n° 0656G posée par M. Jean-Luc Fichet

Budget et effectifs de l'éducation nationale

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

27/05/2011
Pertinence
Question n° 18412 posée par M. Roland Courteau

Situation des élèves sans professeur suite aux suppressions de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18420 posée par M. Jean-Marc Pastor

Besoin de 609 postes d'enseignement public dans le Tarn

La question est caduque

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

Avenir de l'éducation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Pertinence
Question n° 18270 posée par M. Robert Tropeano

Suppression de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

21/04/2011
Pertinence
Question n° 0629G posée par M. Claude Bérit-Débat

Conditions d'enseignement

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

08/04/2011
Pertinence
Question n° 17519 posée par M. Yves Chastan

Diminution du nombre de postes d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

10/03/2011
Pertinence