Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 0073S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Problèmes de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

21/07/2022
Pertinence
Question n° 1960S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Difficultés de recrutement des auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 1932S posée par M. Bruno Belin

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/11/2021
Pertinence
Question n° 1536S posée par Mme Gisèle Jourda

Fermetures de classes dans l'Aude

La question a été retirée

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1176S posée par Mme Jacky Deromedi

Prise en charge des enfants handicapés français résidant à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1150S posée par M. Patrice Joly

Nouvelle réorganisation des services académiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

13/02/2020
Pertinence
Question n° 1108S posée par Mme Nicole Duranton

Signes religieux distinctifs pour les bénévoles intervenant ponctuellement en classe

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/01/2020
Pertinence
Question n° 0851S posée par Mme Christine Lavarde

Norme d'encadrement dans les collèges

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/06/2019
Pertinence
Question n° 0704S posée par Mme Jocelyne Guidez

Difficultés d'accès à des écoles d'enseignement supérieur

La question a été retirée

21/03/2019
Pertinence