Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0268S posée par M. Philippe François

    Création éventuelle d'une sixième ville nouvelle

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0058S posée par M. Jacques Larché

    Situation de la ville nouvelle de Sénart (Seine-et-Marne)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18628 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Nouvelles compétences en matière de fiscalité et statut des agglomérations nouvelles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12796 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Utilisation du site de Marne-la-Vallée

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09043 posée par M. Pierre Salvi

    Villes nouvelles: équilibre emploi-population

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 34695 posée par M. Pierre Noe

    Construction de villes nouvelles: difficultés budgétaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 28878 posée par M. Paul Seramy

    Villes nouvelles: moyens de transport

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne