Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

204 questions

Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel

Revenu agricole

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 05653 posée par M. Louis Souvet

CEE: nouvelles mesures de politique agricole

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 07066 posée par M. Roland Courteau

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07072 posée par M. Marcel Vidal

Production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07127 posée par M. Daniel Hoeffel

Crise de l'élevage bovin français

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07128 posée par M. Daniel Hoeffel

Soutien du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07438 posée par M. François Autain

Marché de la viande bovine spécialisée

Réponse du ministère : Agriculture

13/08/1987
Pertinence
Question n° 07207 posée par M. André Bohl

Modification des critères de classement en zone défavorisée

La question est caduque

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07815 posée par M. Louis Minetti

Introduction d'ovins en forêts

Réponse du ministère : Agriculture

11/01/1990
Pertinence
Question n° 09046 posée par M. Henri Belcour

Situation de l'élevage dans le Massif central

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1990
Pertinence