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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 25079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Révision du zonage des zones défavorisées et de la vallée de l'Orne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03210 posée par M. Robert Tropeano

    Conséquences d'une augmentation du taux des prêts bonifiés "jeunes agriculteurs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03062 posée par M. Marcel Rainaud

    Augmentation du taux des prêts bonifiés aux jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01966 posée par M. Bernard Murat

    Prêts bonifiés et installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26684 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Financement des prêts spéciaux de modernisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25869 posée par M. Bernard Murat

    Prêts spéciaux de modernisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25566 posée par M. Jean Besson

    Conditions de versement de la seconde fraction de la dotation jeunes agriculteurs (DJA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21606 posée par Mme Gisèle Printz

    Aide à l'installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19297 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Situation préoccupante de certains agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible