Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

204 questions

  1. Question n° 27272 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicap naturel à 5 unités de gros bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26991 posée par M. Serge Mérillou

    Augmentation du seuil d'indemnité compensatoire de handicaps naturels à 5 unités de gros bétail

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19239 posée par Mme Patricia Demas

    Aides couplées ovines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17615 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03832 posée par M. Stéphane Piednoir

    Réforme de la carte des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0223G posée par Mme Gisèle Jourda

    Zones agricoles défavorisées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24305 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Prise en compte des milieux humides dans la révision des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1052G posée par M. Daniel Chasseing

    Situation de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1505S posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des éleveurs de bovins allaitants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22513 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Soutien à la filière d'élevage du taureau de Camargue

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible