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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 17532 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Producteurs de lait en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 23257 posée par M. Pierre Lacour
Economie laitière en zones de montagne et en zones défavorisées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01506 posée par M. Roger Rinchet
CEE: rachat de quotas laitiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03307 posée par M. Pierre Brantus
Quotas laitiers en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07239 posée par M. Michel Durafour
Place des exploitations laitières françaises de zone de montagne dans la CEE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00997 posée par M. Henri Belcour
Application des quotas laitiers en Corrèze
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12928 posée par M. Roger Besse
Attribution du reliquat de la réserve communautaire pour la production de lait
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19990 posée par M. André Jourdain
Etat d'avancement des négociations communautaires relatives aux appellations d'origine contrôlée des produits agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0518S posée par M. Marcel Bony
Agriculture de montagne et réforme de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 02428 posée par M. Marcel Bony
Références laitières en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence