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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
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Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06925 posée par M. Roland Courteau
Aude : modicité des crédits accordés à l'opération Loisirs quotidiens jeunes
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01371 posée par M. Roland Courteau
Réduction du taux de plomb dans l'essence en France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0005G posée par M. Roland Courteau
Logement social
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 14862 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre l'illettrisme
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18416 posée par M. Roland Courteau
Mise en oeuvre des zones d'actions prioritaires pour l'air
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 20155 posée par M. Roland Courteau
Effondrement de la scolarisation des enfants de deux ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau
Inégalités d'accès au sport
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06638 posée par M. Roland Courteau
Pérennisation et renforcement des centres de formation des musiciens intervenants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 23064 posée par M. Roland Courteau
Discrimination pour les candidats à un poste de fonctionnaire
La question est caduque
Pertinence