Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 06925 posée par M. Roland Courteau

Aude : modicité des crédits accordés à l'opération Loisirs quotidiens jeunes

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/07/1987
Pertinence
Question n° 01371 posée par M. Roland Courteau

Réduction du taux de plomb dans l'essence en France

Réponse du ministère : Environnement

01/09/1988
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Roland Courteau

Logement social

Réponse du ministère : Logement

27/06/1997
Pertinence
Question n° 14862 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

19/08/2010
Pertinence
Question n° 18416 posée par M. Roland Courteau

Mise en oeuvre des zones d'actions prioritaires pour l'air

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 20155 posée par M. Roland Courteau

Effondrement de la scolarisation des enfants de deux ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 05299 posée par M. Roland Courteau

Inégalités d'accès au sport

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

14/03/2013
Pertinence
Question n° 06638 posée par M. Roland Courteau

Pérennisation et renforcement des centres de formation des musiciens intervenants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 23064 posée par M. Roland Courteau

Discrimination pour les candidats à un poste de fonctionnaire

La question est caduque

25/08/2016
Pertinence