Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1716 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1716 questions

Question n° 29916 posée par M. Georges Lombard

Zones urbaines littorales: loisirs et tourisme

Réponse du ministère : Jeunesse

12/04/1979
Pertinence
Question n° 31701 posée par M. Jean Colin

Entretien des espaces verts en zone urbaine: aide budgétaire

Réponse du ministère : Environnement

24/10/1979
Pertinence
Question n° 00500 posée par M. André Fosset

Installations des commerçants et artisans en zone urbaine: développement

Réponse du ministère : Environnement

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00520 posée par M. Pierre Vallon

Installation d'artisans en zone urbaine: modernisation des locaux

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

06/11/1980
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Jean Colin

Installation des commerçants et artisans en zone urbaine: aides

La question est caduque

13/11/1980
Pertinence
Question n° 00790 posée par M. Jean Colin

Commerçants et artisans installés en zone urbaine: bénéfice de prêts à long terme

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

16/07/1981
Pertinence
Question n° 05928 posée par M. Bernard Charles Hugo

Transports scolaires: situation en zone urbaine très étendue

Réponse du ministère : Éducation

12/05/1982
Pertinence
Question n° 11601 posée par M. Christian Poncelet

Animaux familiers en zones urbaines

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pollution atmosphérique

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele

Protection des forêts contre la pollution

Réponse du ministère : Environnement

29/05/1986
Pertinence