Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 17126 posée par M. Georges Treille

   Réduction de la vitesse de circulation des trains TGV sur la ligne Paris - Poitiers - Bordeaux

   Réponse du ministère : Transports

   05/09/1991

   Pertinence

2. Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet

   Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/02/2013

   Pertinence

3. Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron

   Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 04712 posée par M. Daniel Laurent

   Réforme des rythmes scolaires à l'école primaire et taux d'encadrement

   Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

   14/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 16791 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Encadrement des investissements étrangers en France dans des entreprises du secteur de la défense et de la sécurité

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   18/06/2020

   Pertinence

6. Question n° 17757 posée par M. Yves Détraigne

   Métiers de l'événementiel en contrats courts

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   10/09/2020

   Pertinence

7. Question n° 17923 posée par M. Jean-Claude Tissot

   Soutien aux employés du secteur de la restauration événementielle

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   24/09/2020

   Pertinence

8. Question n° 18398 posée par M. Daniel Laurent

   Préoccupations des personnels de la restauration en événementiel

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   22/10/2020

   Pertinence

9. Question n° 18421 posée par Mme Françoise Férat

   Situation particulière des employés de restauration en contrats à durée déterminée d'usage

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   29/10/2020

   Pertinence

10. Question n° 1394S posée par M. Stéphane Demilly

    Prises de participation étrangères dans le secteur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    03/12/2020

    Pertinence