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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

   Situation des écoles privées sous contrat d'association

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0655S posée par M. Bruno Sido

   Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques des établissements médico-sociaux autonomes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   04/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 0509S posée par M. Daniel Chasseing

   « Exclus du Ségur »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Oubliés du Ségur

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   13/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 2104S posée par Mme Laure Darcos

   Parcours en alternance des jeunes porteurs de handicap accueillis en institut médico-professionnel

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   27/01/2022

   Pertinence

6. Question n° 1101S posée par M. Guy-Dominique Kennel

   Gestion des mineurs non accompagnés par le département du Bas-Rhin

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   30/01/2020

   Pertinence

7. Question n° 0930S posée par M. Patrick Chaize

   Insuffisance de places au sein des instituts médico-éducatifs de l'Ain

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   03/10/2019

   Pertinence

8. Question n° 0303S posée par M. Olivier Cigolotti

   Situation des salariés du secteur de l'accompagnement à domicile

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   29/03/2018

   Pertinence

9. Question n° 1064S posée par M. Michel Canévet

   Classement du collège Kerhallet de Brest en réseau d'éducation prioritaire renforcé

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/03/2015

   Pertinence

10. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    26/02/2015

    Pertinence