Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 16060 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Accompagnement éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10537 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09498 posée par M. Jean Louis Masson

    Restructurations militaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09410 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture annoncée du collège Robert-Schuman de Metz

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04037 posée par M. Louis Pinton

    Accompagnement éducatif et transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04072 posée par Mme Odette Terrade

    Diminution des moyens d'enseignement dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00994 posée par M. Jacques Mahéas

    Financement du plan d'accompagnement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne