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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0647S posée par M. Jean-Claude Leroy
Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 1571S posée par M. Jérôme Bignon
Capacité d'accueil insuffisante des instituts médico-éducatifs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0419S posée par M. Joël Bigot
Fermeture des centres d'information et d'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0665S posée par M. Yves Daudigny
Avenir de l'orientation dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1943S posée par Mme Kristina Pluchet
Place de l'office national des forêts dans la politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0750S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Frais de fonctionnement de France services et des espaces numériques associés
La question a été retirée
Pertinence