Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

Question n° 10616 posée par M. Jean-Marie Rausch

Position de la France concernant la conclusion d'accords régionaux dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce

Réponse du ministère : Commerce extérieur

06/04/1995
Pertinence
Question n° 17855 posée par M. Paul Girod

Situation des planteurs de betteraves de l'Aisne

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1996
Pertinence
Question n° 19749 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions de l'organisation mondiale du commerce

Réponse du ministère : Finances

26/12/1996
Pertinence
Question n° 00419 posée par M. Paul Girod

Planteurs de betteraves de l'Aisne

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 15001 posée par M. Alfred Foy

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

25/03/1999
Pertinence
Question n° 15046 posée par M. Jacques Legendre

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

25/03/1999
Pertinence
Question n° 16339 posée par M. Emmanuel Hamel

Rôle de la normalisation internationale dans la libre circulation des produits

Réponse du ministère : Industrie

13/05/1999
Pertinence
Question n° 22394 posée par M. Gilbert Chabroux

Avenir des bibliothèques publiques

Réponse du ministère : Culture

03/02/2000
Pertinence
Question n° 22586 posée par M. Gilbert Chabroux

Avenir des bibliothèques publiques

Réponse du ministère : Culture

10/02/2000
Pertinence
Question n° 25612 posée par M. René Trégouët

Accord commercial avec la Chine

Réponse du ministère : Affaires européennes

01/06/2000
Pertinence