Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 01701 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Filières d'élevage et accord commercial entre le Canada et l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02087 posée par M. Daniel Laurent

    Accord commercial entre l'Union européenne et le marché commun du Sud et élevage bovin français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02560 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Élevage français et accord de libre échange entre l'Union européenne et certains pays du Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02748 posée par M. Bernard Bonne

    Signature de l'accord économique et commercial global signé entre l'Union européenne et le Canada et risques pour les élevages bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03527 posée par M. Yves Détraigne

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du Sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03583 posée par M. Daniel Laurent

    Négociations entre l'Union européenne et le marché commun du sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03677 posée par M. Serge Babary

    Politique du Gouvernement en matière d'importation de denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03712 posée par M. Jackie Pierre

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03724 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Négociation sur le traité de libre-échange par l'Union européenne avec le marché commun du sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03750 posée par M. Alain Schmitz

    Impact des accords UE-Mercosur pour la filière betterave-sucre-éthanol

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible