Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

75 questions

  1. Question n° 07301 posée par M. Jacques Bimbenet

    Eleveurs d'ovins

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09190 posée par M. Philippe Richert

    Revalorisation de la marge dégressive lissée (MDL) des pharmaciens

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 34314 posée par M. Louis de Broissia

    Droits de l'homme au Vietnam

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 35247 posée par M. Nicolas About

    Droits de l'homme au Vietnam

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10935 posée par Mme Annie David

    Abandon du mur dit de sécurité par Israël

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09013 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Opacité concernant l'accord entre l'Union européenne et le Canada

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09039 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Menaces sur les secteurs de l'agriculture et de l'agroalimentaire européennes dans le cadre de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09715 posée par M. Louis Duvernois

    Reconnaissance des diplômes France/Québec

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11710 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences des accords de libre-échange

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15284 posée par M. François Baroin

    Discussions sur l'accord de libre-échange et répercussions en matière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible