Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 00167 posée par Mme Marie-France de Rose

    Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25437 posée par Mme Marie-France de Rose

    Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10652 posée par M. Yves Daudigny

    Devenir de la fraction bourg-centre de la dotation de solidarité rurale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09014 posée par M. Michel Fontaine

    Substances nocives dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08365 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08261 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Substances chimiques dans des produits de consommation courante

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08288 posée par M. Alain Fauconnier

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans les produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08342 posée par M. Roland Courteau

    Consommation courante de produits susceptibles de contenir des substances extrêmement préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08133 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans certains produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08154 posée par M. Daniel Percheron

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne