Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 01340 posée par M. Alain Gérard

    Aides ménagères

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11280 posée par M. Maurice Blin

    Agence pour l'enseignement du français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00421 posée par M. Jean Cluzel

    Création d'un fonds national d'action sanitaire et sociale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 30495 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Renforcement des aides aux associations de lutte contre le sida

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 30793 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Formation des étudiants dans le secteur éducatif et social

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18926 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir des associations complémentaires à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19788 posée par M. Jean-François Voguet

    Associations éducatives en danger.

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19891 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19897 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir des mouvements pédagogiques et associations éducatives complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19946 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne