Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras

    Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06877 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil des enfants scolarisés en maternelle

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07067 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil périscolaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10271 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription dans l'école primaire d'une autre commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10284 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif de l'accueil périscolaire selon que les enfants sont originaires de la commune ou non

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13411 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16678 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Organisation de l'accueil périscolaire et insécurité juridique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18505 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21457 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21992 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible