Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 15895 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Champ d'application de l'indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15932 posée par M. Claude Jeannerot

Publication du décret pour réparation aux orphelins de guerre

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15954 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Décret relatif aux orphelins de guerre ou du devoir

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15709 posée par Mme Maryvonne Blondin

Mesures de réparation pour les orphelins de parents décédés suite aux persécutions antisémites de la Seconde Guerre mondiale

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

28/10/2010
Pertinence
Question n° 15610 posée par M. André Trillard

Modalités d'indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15534 posée par M. Philippe Paul

Reconnaissance aux orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15287 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Champ d'application de l'indemnisation des orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15276 posée par Mme Gisèle Printz

Orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

23/09/2010
Pertinence
Question n° 14823 posée par M. Jean-Marc Pastor

Décret pour les pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

19/08/2010
Pertinence
Question n° 13886 posée par M. Robert Navarro

Reconnaissance et réparations à accorder aux pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

17/06/2010
Pertinence