Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

169 questions

  1. Question n° 15623 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Autorisation pour les manipulateurs en radiologie de pratiquer des mammographies

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15264 posée par M. Jacky Le Menn

    Pour une meilleure prise en compte des actes réalisés par les sages-femmes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15121 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation préoccupante de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06311 posée par M. Alain Le Vern

    Inquiétudes des orthophonistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétude chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00781 posée par M. Hubert Haenel

    Inquiétudes chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

    Décret concernant les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00516 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Devenir de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12271 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Formation et avenir des diététiciens

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08829 posée par M. Philippe Richert

    Place de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne