Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 24038 posée par M. Henri d'Attilio

Reconnaissance du diplôme des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

06/04/2000
Pertinence
Question n° 23085 posée par M. Roger Besse

Statut des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

02/03/2000
Pertinence
Question n° 22940 posée par M. Jean-Paul Hugot

Statut des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22962 posée par M. Louis de Broissia

Reconnaissance de la profession d'aide-soignante

Réponse du ministère : Santé

24/02/2000
Pertinence
Question n° 22641 posée par M. Bernard Dussaut

Situation statutaire des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

10/02/2000
Pertinence
Question n° 18370 posée par M. Edmond Lauret

Aides-soignants de la Réunion inscrits à l'ANPE

Réponse du ministère : Santé

05/08/1999
Pertinence
Question n° 16737 posée par M. Charles Descours

Distribution des médicaments dans les établissements de personnes âgées

Réponse du ministère : Santé

03/06/1999
Pertinence
Question n° 15747 posée par M. Nicolas About

Avenir des aides instrumentistes non diplômés infirmiers d'Etat

Réponse du ministère : Santé

22/04/1999
Pertinence
Question n° 15415 posée par M. Alain Vasselle

Distribution et administration de médicaments par des personnels non qualifiés

Réponse du ministère : Santé

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15203 posée par M. Serge Vinçon

Administration et distribution des médicaments dans les établissements sanitaires et sociaux

Réponse du ministère : Santé

01/04/1999
Pertinence