Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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338 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

338 questions

Question n° 21341 posée par M. Roger Madec

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

08/12/2011
Pertinence
Question n° 15623 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Autorisation pour les manipulateurs en radiologie de pratiquer des mammographies

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15286 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation des pharmacies d'officine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/09/2010
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Jacky Le Menn

Pour une meilleure prise en compte des actes réalisés par les sages-femmes

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15267 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des pharmacies d'officine

La question est caduque

23/09/2010
Pertinence
Question n° 15121 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation préoccupante de la profession de sage-femme

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14961 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Inquiétudes des pharmaciens d'officine face à leur situation économique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/09/2010
Pertinence
Question n° 12051 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 11355 posée par Mme Françoise Laborde

Pour l'amélioration de la qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11003 posée par Mme Patricia Schillinger

Qualité du conseil en pharmacie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Pertinence