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Questions avec et sans réponses

103 questions

1. Question n° 07189 posée par M. André Meric

   Réforme des études d'orthophonie

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   23/07/1987

   Pertinence

2. Question n° 07238 posée par M. Michel Durafour

   Formation à la profession d'orthophoniste : nombre d'heures de cours dispensées

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   23/07/1987

   Pertinence

3. Question n° 02082 posée par M. Marcel Vidal

   Technologies nouvelles : nécessité d'une formation permanente

   Réponse du ministère : Travail

   27/10/1988

   Pertinence

4. Question n° 13876 posée par M. René Rouquet

   Réforme du financement de l'apprentissage

   Réponse du ministère : Travail

   15/02/1996

   Pertinence

5. Question n° 16693 posée par M. Ambroise Dupont

   Difficultés des groupements d'établissements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   18/07/1996

   Pertinence

6. Question n° 01976 posée par M. Bernard Plasait

   Relance de la formation professionnelle continue

   Réponse du ministère : Emploi

   31/07/1997

   Pertinence

7. Question n° 02660 posée par M. Emmanuel Hamel

   Adaptation de l'engagement des établissements scolaires dans les actions de formation continue

   Réponse du ministère : Éducation

   11/09/1997

   Pertinence

8. Question n° 04723 posée par M. Michel Doublet

   Système de formation professionnelle

   Réponse du ministère : Emploi

   04/12/1997

   Pertinence

9. Question n° 07698 posée par M. Georges Gruillot

   Pesanteurs du contrôle de l'activité de formation

   Réponse du ministère : Formation professionnelle

   16/04/1998

   Pertinence

10. Question n° 10664 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide accordée aux organismes de formation professionnelle développant les formations ouvertes

    Réponse du ministère : Emploi

    17/09/1998

    Pertinence